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Marques déposées par Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson
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Aubusson Lissiers d'Art
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aubusson Lissiers d'Art
Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local

Numéro de dépôt :
3701374
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
Aubusson Lissiers d\'Art de Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d\'Aubusson

Présentation de la marque Aubusson Lissiers d'Art

Déposée le 10 décembre 2009 par Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aubusson Lissiers d'Art »

Le déposant est Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local domicilié(e) 1 Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson domicilié(e) 1 Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aubusson Lissiers d'Art est expirée depuis le 10 décembre 2019.

Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson a également déposé les autres marques suivantes : TALISSIA , Aubusson Art Tapestry


Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local - 1 Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET Cédex - France


Syndicat mixte pour le développement de la Tapisserie d'Aubusson - 1 Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET Cédex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de table non en papier ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.